Déposée le 11 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) INDUSTEEL France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « EUROFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) INDUSTEEL France domicilié(e) 1-5 Rue Luigi Chérubini - 93200 - SAINT DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 310 870 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Noelle BELMIMOUN, ArcelorMittal France/AM Corporate legal Affairs domicilié(e) 1-5 Rue Luigi CHERIBINI - 93200 - SAINT DENIS - France.
La marque EUROFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1678285.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INDUSTEEL France, Société Anonyme - 1-5 Rue Luigi Chérubini - 93200 - SAINT DENIS - France - SIREN 331310870
Noelle BELMIMOUN, ArcelorMittal France/AM Corporate legal Affairs - 1-5 Rue Luigi CHERIBINI - 93200 - SAINT DENIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53
Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2001 n°2201790 - Publication au BOPI 2001-07-02
Inscription le 21 août 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°328582 - Publication au BOPI 2001-08-21
Inscription le 14 décembre 2004 - Changement de dénomination n°404067 - Publication au BOPI 2004-12-14
Inscription le 30 juillet 2003 - Changement de dénomination n°374795 - Publication au BOPI 2003-07-30
Inscription le 14 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404066 - Publication au BOPI 2004-12-14
Inscription le 2 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526533 - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-07-02
Renouvellement sans limitation le 17 juin 2011 n°2473383 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-06-17
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, fonte, aciers, tôles, plaques, barres et tubes métalliques;pièces forgées, matricées, usinées, fondues, embouties et de formes utilisées notamment dans l'industrie chimique, pétrolière, nucléaire, hydraulique, thermique et tout autre industrie productrice d'énergie, dans l'industrie navale, aéronautique, spatial et l'armement;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées, chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes, billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais.Machines et machines outils ainsi que leurs éléments et accessoires notamment pour le formage et l'emboutissage, excepté les machines pour emballage;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);turbines accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses;Véhicules;appareils de locomotion par terre,par air et par eau ainsi que leurs pièces détachées et accessoires.Armes à feu, munitions et projectiles;substances explosives;feux d'artifices, toutes pièces pour l'armement.Traitement de matériaux;tout traitement des métaux et toute transformation mécanique thermique ou chimique des propriétés caractéristiques des métaux; tous travaux de formage, emboutissage, matriÇage, forgeage et usinage
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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